Tout savoir sur
la CUFPA

Quels sont les changements à venir pour l'année 2022

Qu'est ce que la CUFPA ?

Quel est la base de Calcul de la contribution ?

Quelles sont les règles de versement et de collecte ?

Quels sont les textes de loi qui font référence ?

Que se passe-t-il en cas de franchissement des seuils d'effectif ?

Qu'est ce que la taxe d'apprentissage ?

Qui doit la verser ?

Qui peut la collecter ?

Qu'est ce qu'un OPCO ?

Qu'est ce qu'un OPCA ?

Comment calculer la taxe d'apprentissage ?

Qui peut être exonéré ?

Quel est le taux de la taxe d'apprentissage ? (cas général)

Quel est le taux de la taxe d'apprentissage ? (Alsace- Moselle)

Qu'est ce que la masse salariale brute ?

Qu'est ce qu'une dépense libératoire ?

Qu'est ce qu'une dépense déductible ?

Comment déclarer la taxe d'apprentissage ?

Le cas particulier de l'Alsace-Moselle

Comment verser les 87% de la taxe d'apprentissage ? (employeur de moins de 11 salariés)

Comment verser les 87% de la taxe d'apprentissage ? (employeur de 11 salariés et plus)

Comment verser les 13% de la taxe d'apprentissage ? (employeur de moins de 11 salariés)

Comment verser les 13% de la taxe d'apprentissage ? (employeur de 11 salariés et plus)

Quel est le rôle de l'URSSAF ?

Absence de versement (voir les 3 cas ci-après)

Que faire si j'ai oublié de verser ma taxe d'apprentissage dans les délais?

Que faire en cas d'arrêt d'activité ?

Que faire en cas de décès de l'employeur ?

Qu'est ce que la Contribution supplémentaire à l'apprentissage (CSA) ?

Qui est redevable de la CSA ?

Comment ajouter une société qui n'avait pas de salariés en 2020?

Peut-on importer la liste des clients du solde 13% ?

Est-ce que les acomptes effectués sur votre site sont renseignés aux OPCO ?

Pourrez-vous me donner la procédure ?

Comment exporter mes DSN de décembre 2020 depuis Quadra ?

Comment retrouver mes DSN sur SAGE ?

Comment puis-je modifier les informations provenant de ma DSN ?

Est-ce que je peux ajouter plusieurs collaborateurs ?

Quel logiciel de paie est compatible avec votre logiciel ?

Quelle DSN je dois importer ? Quel format acceptez vous ?

Les salaires versés aux apprentis sont ils toujours libératoires de la taxe d'apprentissage? dans quels proportion?

S'avez-vous si l'URSAFF récupère la taxe d'apprentissage ? Si oui, quand ?

Est-ce que votre logiciel fonctionnera pour les déclarations début d'année prochaine ?

Avez-vous une page linkedin pour que je puisse me tenir informé ?

Y'a t'il un nombre limité de DSN que je peux importer dans le logiciel ?

Avez-vous un support pour m'aider si j'ai une question ?

Les 13% seront-ils reversés à des écoles en 2022 ?

Votre logiciel est il compatible avec l'alsace Moselle ?

Est-ce que vous prenez en compte les déclarations pour les DOM TOM ?

Est-ce que je peux éditer le taux de TVA ?

L'OPCO indiqué n'est pas le bon, comment faire ?

Comment faire des bordereaux pour des clients qui n'ont pas de DSN car on recours aux services du teese de l'urssaf?

Comment faire des bordereaux pour des clients dont l'entreprise a été créée cette année ?

Votre logiciel est il rattaché au opco ? Ou s’agit-il juste d’un calcul de bordereau à envoyer version papier avec un chèque ?

Comment savoir si nous aurons la liberté de versement de la quanttité disponible pour le versement à une école de notre choix?

La mention "TEST" apprait dans le sujet du mail : TEST [ Acompte CUFPA 15 septembre ] Votre bordereau de versement OPCO Entreprises de Proximité

Comment intégrer une nouvelle DSN pour un autre dossier ?

Je n'arrive pas à reinitialiser on MDP

Pour un apprenti, il y a pas d'acompte pour la taxe apprentissage ?

Comment faire pour verser une partie de la taxe à l'ecole de de mon apprenti ?

Comment supprimer une ligne / une DSN ?

Comment enlever l'assujetissement à la taxe d'apprentissage ?

Comment connaitre vos écoles partenaires

Pouvez-vous nous confirmer que vous n'utilisez pas les données personnelles de nos clients pour des publicités ou autres ? Puis, que vous n'allez pas utiliser leur adresse mail pour les "envahir de pub" ?

Comment êtes-vous rénuméré ?

Lorsque nos clients ont souhaité régler par virement la contribution, des frais de 2€99 se sont appliquées...

Un courrier explicatif est-il joint avec le bordereau à destination des clients?

Reçoit-on un double du mail sur notre boîte mail ou une copie de ce dernier?

Est-il possible de modifier l'école de destination (dans le cas où le client le demande) via le logiciel ?

Comment cela se passe-t-il pour les sociétés du BTP ?

SI on a déjà importé les DSN de décembre 2020, doit-on les réimporter ?

Pour les sociétés qu'on reprend en 2021, on peut avec la dernière DSN modifier les bases de calcul